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VILLE DE SFAX
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Plan D'aménagement Urbain
Un plan d'aménagement urbain de la commune de Sfax
Révision partielle du plan d'aménagement urbain de la commune de sfax
Un rapport de présentation
Exemple de révision des dispositions générales
Annonce des dispositions générales de l'enquête
Plan d'aménagement urbain de la commune de Sfax zone Taparura
Plan Taparura
Révision partielle du plan d'aménagement urbain de la commune de sfax zone Taparura
L'annonce de l'enquête Taparura
Règlement d'urbanisme
Rapport de présentation
PROJETS
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Projets
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Sports et les Zones vertes
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Culture
Administratif
Plan annuel d'Investissement
Le programme d'investissement participatif pour l'année 2022
Le programme d'investissement annuel
Diagnostic technique du Schéma d'Investissement Communal Participatif
diagnostic financier
Liste des projets sélectionnés par les citoyens
Le programme d'investissement participatif pour l'année 2023
Diagnostic technique du Schéma d'Investissement Participatif Communal pour l'année 2023
Le programme d'investissement participatif pour l'année 2020
Diagnostic financier du programme annuel d'investissement 2020
Aménagement routier : Programme 2020
Une divulgation de suivi de l'achèvement du programme d'investissement annuel pour l'année 2020
Le programme d'investissement participatif pour l'année 2021
Projets De Proximité Pour Le Programme D'investissement 2021
Divulgation du suivi de la réalisation du programme annuel d'investissement pour l'année 2021
Procès-verbaux des sessions du Comité pour la démocratie participative et la gouvernance ouverte
Un résumé des sessions du Comité Démocratie Participative et Gouvernance Ouverte
Diagnostic technique du Schéma d'Investissement Participatif Communal pour l'année 2021
Diagnostic financier du programme annuel d'investissement 2021
Un complément spécial au programme annuel d'investissement
Projets De Proximité Dans Le Cadre Du Programme D'Investissement Participatif Municipal 2021
Le programme d'investissement participatif pour l'année 2019
Résultats de l'évaluation des performances pour l'année 2019
Une divulgation de suivi de l'achèvement du PAI
Procès-verbal de la première séance plénière
Procès-verbal de la deuxième séance plénière
Procès-verbal de la zone ville
Procès-verbal de la zone Rbadh
Procès-verbal de la zone Sfax nord
Procès-verbal de la zone Bosten
Procès-verbal de la zone Sidi Mansour 1
Procès-verbal de la zone Sidi Mansour 2
Procès-verbal de Cité El-Habib 1
Procès-verbal de Cité El-Habib 2
Procès-verbal de Markez Chaker 1
Procès-verbal de Markez Chaker 2
Programme d'investissement municipal participatif pour l'année 2018
Programme d'investissement annuel de participation
SERVICES
SERVICES D'URBANISME
AUTORISATION DE LIAISON D’EAU OU D’ELECTRICITE
ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR LA CONSTRUCTION D’ETABLISSEMENTS OUVERTS AU PUBLIC
ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR REAMENAGEMENT OU REAFECTATION D'UNE CONSTRUCTION
ARRETE DE PERMIS DE BATIR
ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR CONSTRUCTION D'ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES
ARRETE DE PROROGATION DE PERMIS DE BATIR
ARRETE DE PERMIS DE BATIR POUR CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE
ARRETE D'APPROBATION D'UN LOTISSEMENT
PERMIS DE DEMOLITION POUR RECONSTRUCTION
PROCES VERBAL DE RECOLLEMENT ET PERMIS D'OCCUPER
AUTORISATION DE CHANGEMENT DE LA VOCATION D'UN BIEN IMMOBILIER
AUTORISATION DE DEMOLITION D'UN IMMEUBLE
SERVICES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
Autorisation de Célébration d'une Cérémonie
PERMIS D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA VOIE PUBLIQUE
AUTORISATION D’IMPLANTATION DE PANNEAUX PUBLICITAIRES ENSEIGNES OU ECRITURES
Attestation de Conformité
SERVICES D’ETAT CIVIL
Conclusion d'un Contrat de Mariage
Ordre D'inhumation
Correction d'un acte de Naissance (Mention du Nom de Famille)
Obtention d'un Livret de Famille pour la première fois
Obtention d'un Duplicata du Livret de Famille en cas de Perte du Livret
Obtention d'un Duplicata du Livret de Famille pour une Femme divorcée non Remariée ou Veuve
Inscription de Décès
Inscription d'une naissance
Extrait de Mariage
Extrait De Décès
Extrait de Naissance
SERVICES ADMINISTRATIFS
Attestation de Conformité des Copies à l'Original
Légalisation de Signature
SERVICES FINANCIERS
Attestation D'habitation Principale du Défunt
Attestation d'inscription d'un Bien Immobilier au Rôle
ACTIVITES COMMERCIALES OU ARTISANALES ASSUJETTIES AUX DISPOSITIONS AUX CAHIERS DES CHARGES
ACTIVITES COMMERCIALES OU ARTISANALES ASSUJETTIES AUX DISPOSITIONS DE CAHIERS DES CHARGES
ESPACE CITOYEN
Calcul des taxes municipales
Les locaux destinés à l'habitation
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